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Architecte · Cavignac (33620)

PASCAL BRUAND ARCHITECTURES

Architecture à Cavignac (33620) · créée en 2013 · SARL · dirigeant : Pascal BRUAND (Gérant) · SIRET 80392112100031

  • Depuis 2013
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de PASCAL BRUAND ARCHITECTURES

Commune
Cavignac (33620)
Création de l’entreprise
01/07/2013
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
803 921 121 00031
SIREN
803 921 121
Dirigeant
Pascal BRUAND (Gérant)
Adresse
43 IMPASSE DES LILAS 33620 CAVIGNAC

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

La fiche de PASCAL BRUAND ARCHITECTURES provient du répertoire Sirene, sous Licence Ouverte 2.0. Elle situe l’établissement à Cavignac parmi les architectes du secteur. Pour comparer, ouvrez les fiches voisines, vérifiez chaque SIRET sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr et demandez des devis sur une mission identique.

Le métier de architecte et le permis de construire

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

Aucun monument historique n’est recensé à Cavignac dans la base Mérimée. Les délais de droit commun s’appliquent, 2 mois pour une maison (Service-Public.fr) et 1 mois pour une déclaration (Service-Public.fr), sauf servitude venue d’une commune voisine.

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PASCAL BRUAND ARCHITECTURES à Cavignac : questions et réponses

Le titre d’architecte de PASCAL BRUAND ARCHITECTURES est-il vérifié ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Comment vérifier les informations sur PASCAL BRUAND ARCHITECTURES ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.

Suis-je sur le site officiel de PASCAL BRUAND ARCHITECTURES ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. PASCAL BRUAND ARCHITECTURES n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

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