FREDERIC MANA
Carqueiranne (83320)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à SAMUEL BUISSART ARCHITECTE et ne le représente pas. Vous êtes SAMUEL BUISSART ARCHITECTE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Carqueiranne (83320) · créée en 2022 · SARL · dirigeant : Samuel BUISSART (Gérant) · SIRET 91925689100020
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
SAMUEL BUISSART ARCHITECTE est une SARL domiciliée à Carqueiranne (83320), recensée sous l’activité « Activités d’architecture ». La forme juridique, le SIREN 919256891 et le dirigeant déclaré figurent ci-dessus ; ils permettent de retrouver l’établissement sur la fiche officielle de l’INSEE et sur le registre national des entreprises.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
La taxe d’aménagement s’applique à Carqueiranne comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.
Carqueiranne (83320)
Carqueiranne (83320)
Carqueiranne (83320)
Carqueiranne (83320)
Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.
Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de SAMUEL BUISSART ARCHITECTE. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de Carqueiranne. Pour comparer, demandez un devis à SAMUEL BUISSART ARCHITECTE directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.