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Architecte · Carbonne (31390)

BROUARD-CLARY-MOLINIER

Architecture à Carbonne (31390) · créée en 2019 · SARL · dirigeant : Alain BROUARD (Gérant) · SIRET 84823565100017

  • Depuis 2019
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Informations Sirene sur BROUARD-CLARY-MOLINIER

Commune
Carbonne (31390)
Création de l’entreprise
25/01/2019
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
848 235 651 00017
SIREN
848 235 651
Dirigeant
Alain BROUARD (Gérant)
Adresse
12 T RUE LOUIS DOMEJEAN 31390 CARBONNE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

BROUARD-CLARY-MOLINIER est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Carbonne (31390) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.

Comparer un architecte à Carbonne : les critères

Un cabinet d’architecture intervient aussi sous le seuil de 150 m², en concurrence avec les maîtres d’œuvre et dessinateurs. La comparaison porte alors sur le niveau de conception, le suivi proposé et les honoraires. Pour une déclaration préalable, l’architecte n’est jamais imposé (Service-Public.fr).

À Carbonne (31390), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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BROUARD-CLARY-MOLINIER est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

Quel délai pour un permis déposé à Carbonne ?

Demandez à BROUARD-CLARY-MOLINIER un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

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