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Architecte · Cap-d'Ail (06320)

ARSLANE BACHOUCHE

Architecture à Cap-d'Ail (06320) · créée en 2013 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ARSLANE BACHOUCHE · SIRET 79234109100017

  • Depuis 2013
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

ARSLANE BACHOUCHE (06320) : l’établissement en chiffres

Commune
Cap-d'Ail (06320)
Création de l’entreprise
08/04/2013
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
792 341 091 00017
SIREN
792 341 091
Dirigeant
ARSLANE BACHOUCHE (entrepreneur individuel)
Adresse
Cap-d'Ail (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ARSLANE BACHOUCHE est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Cap-d'Ail (06320) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

À Cap-d'Ail (06320), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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À propos de la fiche ARSLANE BACHOUCHE

Suis-je sur le site officiel de ARSLANE BACHOUCHE ?

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Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

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