Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à SEBASTIEN POTEL et ne le représente pas. Vous êtes SEBASTIEN POTEL et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Bretteville-du-Grand-Caux (76110)

SEBASTIEN POTEL

Architecture à Bretteville-du-Grand-Caux (76110) · créée en 2002 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SEBASTIEN POTEL · SIRET 44118750700021

  • Depuis 2002
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Ce que l’INSEE publie sur SEBASTIEN POTEL

Création de l’entreprise
01/03/2002
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
441 187 507 00021
SIREN
441 187 507
Dirigeant
SEBASTIEN POTEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Bretteville-du-Grand-Caux (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Avec une création en 2002, SEBASTIEN POTEL compte 24 ans d’existence au répertoire Sirene. Établi à Bretteville-du-Grand-Caux, ce architecte fait partie des établissements anciens du secteur ; l’information ne préjuge pas de l’activité actuelle, à confirmer lors du premier contact.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Un cabinet d’architecture intervient aussi sous le seuil de 150 m², en concurrence avec les maîtres d’œuvre et dessinateurs. La comparaison porte alors sur le niveau de conception, le suivi proposé et les honoraires. Pour une déclaration préalable, l’architecte n’est jamais imposé (Service-Public.fr).

Pour un terrain à Bretteville-du-Grand-Caux, un certificat d’urbanisme gratuit, instruit en 1 ou 2 mois, fige les règles et les taxes pendant 18 mois (Service-Public.fr). C’est une étape utile avant de signer avec un cabinet, quel qu’il soit.

Comparer SEBASTIEN POTEL avec les cabinets voisins

Six dossiers, six fourchettes d’honoraires

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Permis de construire en Seine-Maritime

À propos de la fiche SEBASTIEN POTEL

Suis-je sur le site officiel de SEBASTIEN POTEL ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de SEBASTIEN POTEL. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Le titre d’architecte de SEBASTIEN POTEL est-il vérifié ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Les prix affichés sont-ils ceux de SEBASTIEN POTEL ?

Non, ce sont des repères issus de guides de prix 2024 à 2026, pas une offre de SEBASTIEN POTEL. Demandez un devis détaillant la mission (plans, notice, dépôt, échanges avec la mairie) et comparez-le à ces fourchettes et à deux autres devis.

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