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Architecte · Bressuire (79300)

JEAN MINIOT

Architecture à Bressuire (79300) · créée en 1991 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN MINIOT · SIRET 38161045000037

  • Depuis 1991
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

JEAN MINIOT (79300) : l’établissement en chiffres

Commune
Bressuire (79300)
Création de l’entreprise
01/02/1991
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
381 610 450 00037
SIREN
381 610 450
Dirigeant
JEAN MINIOT (entrepreneur individuel)
Effectif déclaré
1 à 2 salariés
Adresse
Bressuire (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Bressuire, JEAN MINIOT apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.

Le métier de architecte et le permis de construire

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

La page de la commune détaille le document d’urbanisme, les logements autorisés, le parc de logements et la liste complète des cabinets recensés à Bressuire. Elle complète cette fiche pour comparer dans le bon contexte.

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Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Demandez à JEAN MINIOT un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

Les données de JEAN MINIOT sont-elles exactes ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.

Pourquoi l’adresse de JEAN MINIOT n’est-elle pas affichée ?

JEAN MINIOT exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Bressuire (79300), figure sur la fiche et sur la carte.

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