CLAUDE REBIBO
Beynost (01700)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à PASS' ARCHITECTURE et ne le représente pas. Vous êtes PASS' ARCHITECTURE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Beynost (01700) · créée en 2009 · SARL · dirigeant : Clotilde CAYRAT (Gérant) · SIRET 51139564200024
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
La fiche de PASS' ARCHITECTURE provient du répertoire Sirene, sous Licence Ouverte 2.0. Elle situe l’établissement à Beynost parmi les architectes du secteur. Pour comparer, ouvrez les fiches voisines, vérifiez chaque SIRET sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr et demandez des devis sur une mission identique.
Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).
Aucun monument historique n’est recensé à Beynost dans la base Mérimée. Les délais de droit commun s’appliquent, 2 mois pour une maison (Service-Public.fr) et 1 mois pour une déclaration (Service-Public.fr), sauf servitude venue d’une commune voisine.
Beynost (01700)
Beynost (01700)
Beynost (01700)
Demandez à PASS' ARCHITECTURE un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de Beynost. Pour comparer, demandez un devis à PASS' ARCHITECTURE directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.
Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de PASS' ARCHITECTURE. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.