Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à THIERRY BATTUT-MICHEL et ne le représente pas. Vous êtes THIERRY BATTUT-MICHEL et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Belcodène (13720)

THIERRY BATTUT-MICHEL

Architecture à Belcodène (13720) · créée en 1997 · Entrepreneur individuel · dirigeant : THIERRY BATTUT-MICHEL · SIRET 41191227200019

  • Depuis 1997
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

THIERRY BATTUT-MICHEL : données officielles de l’établissement

Commune
Belcodène (13720)
Création de l’entreprise
16/01/1997
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
411 912 272 00019
SIREN
411 912 272
Dirigeant
THIERRY BATTUT-MICHEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Belcodène (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

THIERRY BATTUT-MICHEL, architecte à Belcodène, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

La taxe d’aménagement s’applique à Belcodène comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

Mettre THIERRY BATTUT-MICHEL en concurrence : fiches du secteur

Architecte

ANCA

Gréasque · 3 km

Permis de construire à Belcodène : les types de dossiers

Élargir la recherche autour de Belcodène

Permis de construire dans les Bouches-du-Rhône

Vérifier, comparer, retirer : questions sur la fiche de THIERRY BATTUT-MICHEL

Quel délai pour un permis déposé à Belcodène ?

Demandez à THIERRY BATTUT-MICHEL un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

Les données de THIERRY BATTUT-MICHEL sont-elles exactes ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

THIERRY BATTUT-MICHEL est-il le seul cabinet à Belcodène ?

Les communes voisines, listées plus bas, ont chacune leur page avec les fiches recensées. Un dossier de permis se prépare à distance ; seuls les frais de déplacement pour le relevé peuvent varier.

Devis gratuit