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Architecte · Beaulieu-sur-Mer (06310)

VIEILLE BRANCHE

Architecture à Beaulieu-sur-Mer (06310) · créée en 2022 · SAS · dirigeant : Herve FREZAL (Président de SAS) · SIRET 90955111100018

  • Depuis 2022
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de VIEILLE BRANCHE

Commune
Beaulieu-sur-Mer (06310)
Création de l’entreprise
21/01/2022
Forme juridique
SAS
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
909 551 111 00018
SIREN
909 551 111
Dirigeant
Herve FREZAL (Président de SAS)
Adresse
33 BOULEVARD DU MARECHAL LECLERC 06310 BEAULIEU-SUR-MER

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

VIEILLE BRANCHE, architecte à Beaulieu-sur-Mer, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Permis de construire : quand solliciter un architecte

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

La page de la commune détaille le document d’urbanisme, les logements autorisés, le parc de logements et la liste complète des cabinets recensés à Beaulieu-sur-Mer. Elle complète cette fiche pour comparer dans le bon contexte.

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À propos de la fiche VIEILLE BRANCHE

Où trouver la fiche officielle de VIEILLE BRANCHE ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

VIEILLE BRANCHE est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Que signifie la forme juridique de VIEILLE BRANCHE ?

VIEILLE BRANCHE est enregistré comme SAS, SIREN 909551111. Les informations sur la direction, le capital et les comptes se consultent sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr. Le site reprend uniquement les données diffusibles du répertoire Sirene.

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