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Architecte · Bailly (78870)

PATRICK DELAMOTTE

Architecture à Bailly (78870) · créée en 1980 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PATRICK DELAMOTTE · SIRET 31988812900040

  • Depuis 1980
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Vérifier PATRICK DELAMOTTE : SIRET, activité, création

Commune
Bailly (78870)
Création de l’entreprise
01/01/1980
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
319 888 129 00040
SIREN
319 888 129
Dirigeant
PATRICK DELAMOTTE (entrepreneur individuel)
Adresse
Bailly (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Avec une création en 1980, PATRICK DELAMOTTE compte 46 ans d’existence au répertoire Sirene. Établi à Bailly, ce architecte fait partie des établissements anciens du secteur ; l’information ne préjuge pas de l’activité actuelle, à confirmer lors du premier contact.

Permis de construire à Bailly : la place du architecte

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

La page de la commune détaille le document d’urbanisme, les logements autorisés, le parc de logements et la liste complète des cabinets recensés à Bailly. Elle complète cette fiche pour comparer dans le bon contexte.

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À propos de la fiche PATRICK DELAMOTTE

PATRICK DELAMOTTE est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.

Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Bailly prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Suis-je sur le site officiel de PATRICK DELAMOTTE ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de PATRICK DELAMOTTE. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

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