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Architecte · Aubigny-Les Clouzeaux (85430)

BATI OEUVRE

Architecture à Aubigny-Les Clouzeaux (85430) · créée en 2012 · SARL · dirigeant : Anthony BOUTARD (Gérant) · SIRET 75352658100016

  • Depuis 2012
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Informations Sirene sur BATI OEUVRE

Commune
Aubigny-Les Clouzeaux (85430)
Création de l’entreprise
02/08/2012
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
753 526 581 00016
SIREN
753 526 581
Dirigeant
Anthony BOUTARD (Gérant)
Adresse
LA FINOUZIERE 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé sous l’activité « Activités d’architecture », BATI OEUVRE exerce à Aubigny-Les Clouzeaux, en Vendée. Le code 71.11Z désigne un cabinet d’architecture au sens de l’INSEE. Comparez cette fiche avec les autres établissements du secteur sur l’ancienneté, la forme juridique et la mission proposée, puis demandez un devis écrit.

Architecte : rôle dans un permis de construire à Aubigny-Les Clouzeaux

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

La taxe d’aménagement s’applique à Aubigny-Les Clouzeaux comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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À propos de la fiche BATI OEUVRE

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

BATI OEUVRE a-t-il créé cette page ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. BATI OEUVRE n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

Quel délai pour un permis déposé à Aubigny-Les Clouzeaux ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie d'Aubigny-Les Clouzeaux prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

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