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Maître d’œuvre · Aspet (31160)

SARL C.E.S.M.O.(COORDINATION ENCADREMENT SECRETARIAT MAITRISE D'OEUVRE)

Maîtrise d’œuvre, études à Aspet (31160) · créée en 2007 · SARL · SIRET 49452480400015

  • Depuis 2007
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

SARL C.E.S.M.O.(COORDINATION ENCADREMENT SECRETARIAT MAITRISE D'OEUVRE) : identité de l’établissement à Aspet

Commune
Aspet (31160)
Création de l’entreprise
20/02/2007
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.12B)
Ingénierie, études techniques
SIRET
494 524 804 00015
SIREN
494 524 804
Adresse
QUAI SARRADERE 31160 ASPET

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

SARL C.E.S.M.O.(COORDINATION ENCADREMENT SECRETARIAT MAITRISE D'OEUVRE), maître d’œuvre à Aspet, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Le maître d’œuvre face aux seuils du permis de construire

Un maître d’œuvre conçoit, coordonne et peut suivre les travaux, mais ne porte pas le titre d’architecte. Il établit permis et déclarations préalables pour un particulier tant que la surface de plancher ne dépasse pas 150 m² (Service-Public.fr). Au-delà, un architecte doit signer le projet.

Sur la période de douze mois la plus récente, aucun logement n’a été autorisé à Aspet selon Sit@del2. Les dossiers locaux portent surtout sur les extensions, les annexes et les déclarations préalables.

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Fiche de SARL C.E.S.M.O.(COORDINATION ENCADREMENT SECRETARIAT MAITRISE D'OEUVRE) : ce qu’il faut savoir

Que signifie la forme juridique de SARL C.E.S.M.O.(COORDINATION ENCADREMENT SECRETARIAT MAITRISE D'OEUVRE) ?

Le dirigeant déclaré au registre national des entreprises figure sur la fiche lorsqu’il est publié. SARL C.E.S.M.O.(COORDINATION ENCADREMENT SECRETARIAT MAITRISE D'OEUVRE) est une SARL ; cette forme juridique dit le cadre de responsabilité de la structure, pas la qualité des dossiers.

Quel délai pour un permis déposé à Aspet ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie d'Aspet prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Suis-je sur le site officiel de SARL C.E.S.M.O.(COORDINATION ENCADREMENT SECRETARIAT MAITRISE D'OEUVRE) ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. SARL C.E.S.M.O.(COORDINATION ENCADREMENT SECRETARIAT MAITRISE D'OEUVRE) n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

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