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Architecte · Ambilly (74100)

BAN.ARCHITECTES

Architecture à Ambilly (74100) · créée en 2014 · SARL · dirigeant : Clara CAROFF (Gérant) · SIRET 80092848300018

  • Depuis 2014
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Informations Sirene sur BAN.ARCHITECTES

Commune
Ambilly (74100)
Création de l’entreprise
07/03/2014
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
800 928 483 00018
SIREN
800 928 483
Dirigeant
Clara CAROFF (Gérant)
Effectif déclaré
1 à 2 salariés
Adresse
10 RUE DES ACACIAS 74100 AMBILLY

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

BAN.ARCHITECTES est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Ambilly (74100) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.

Architecte : rôle dans un permis de construire à Ambilly

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

La taxe d’aménagement s’applique à Ambilly comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie d'Ambilly prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Que signifie la forme juridique de BAN.ARCHITECTES ?

Le dirigeant déclaré au registre national des entreprises figure sur la fiche lorsqu’il est publié. BAN.ARCHITECTES est une SARL ; cette forme juridique dit le cadre de responsabilité de la structure, pas la qualité des dossiers.

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