AITEC
Alès (30100)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à MICHEL MERCIER et ne le représente pas. Vous êtes MICHEL MERCIER et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Alès (30100) · créée en 1985 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL MERCIER · SIRET 33410314000029
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Recensé sous l’activité « Activités d’architecture », MICHEL MERCIER exerce à Alès, dans le Gard. Le code 71.11Z désigne un cabinet d’architecture au sens de l’INSEE. Comparez cette fiche avec les autres établissements du secteur sur l’ancienneté, la forme juridique et la mission proposée, puis demandez un devis écrit.
Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).
La taxe d’aménagement s’applique à Alès comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.
Alès (30100)
Alès (30100)
Alès (30100)
Alès (30100)
Alès (30100)
Alès (30100)
Alès (30100)
Alès (30100)
Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.
Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de MICHEL MERCIER. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie d'Alès prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.